Introduction
Le présent règlement intérieur s’applique à toutes activités effectuées dans le cadre de l’association Créa3D. Les règlements peuvent être mis à jour par le conseil d’administration de l’association de Créa3D, il sera affiché dans les locaux de l’association et fera donc référence du règlement en cours.
Afin de porter l’appellation « Fab Lab », l’association Créa3D respectera donc la charte des Fab Labs mise en place par le MIT disponible sur internet sur la page et en annexe. [http://www.labfab.fr/charte-fablab]
Usagers du Fab Lab
Adhérent
L’adhérent est un usager du Fab Lab à jour de sa cotisation à l’association.
Non-adhérent
Un usager non adhérent est une personne physique non adhérente
Invité
L’invité est un non-adhérent encadré par un adhérent. Chaque adhérent est responsable de ses invités.
Adhésion
L’adhésion à l’association est de durée variable selon le choix de l’adhérent. Le montant de l’adhésion est fixé par l’Assemblée générale ordinaire.
Ouvertures
Créa3D propose trois types d’ouverture :
1. L’ « Open Lab » durant lequel tous les usagers sont acceptés.
2. Les ouvertures réservées à l’ensemble des adhérents.
3. Des ouvertures à thèmes pouvant faire l’objet de spécificités ou de restrictions additionnelles.
Ces séances sont affichées sur la page Facebook de Créa3D.
Règles de fonctionnement
Niveaux d’autonomie
Afin de garantir la sécurité des personnes présentes dans le Fab Lab et du maintien en l’état des machines, il a été défini trois niveaux d’autonomie au sein des adhérents qui fixent les règles d’utilisation des machines :
- 1er niveau : Débutant :
Il ne peut utiliser les machines sans la supervision d’un « Autonome » ou d’un « Expert ». - 2e niveau : Autonome :
Il peut utiliser les machines sans la supervision d’un « Expert » et il peut encadrer un « Débutant ». - 3e niveau : Expert :
Il peut utiliser les machines et assure la formation des adhérents.
Les non-adhérents et les invités ne peuvent prétendre à un niveau d’autonomie, ils ne peuvent donc pas utiliser le matériel du Fab Lab sans supervision. Le niveau d’autonomie est symbolisé par un badge et est propre à une catégorie de machine. Les niveaux d’autonomie sont attribués aux adhérents par le CA sur avis d’un « Expert ». Il peut aussi les suspendre ou les révoquer.
Utilisation et entretien du lieu
Ce lieu étant un lieu de partage mis en commun il est du devoir de tous de le garder en ordre afin que tous puissent y trouver et retrouver le matériel mis à disposition et le ranger à sa juste place. Il en va de même avec la propreté ; chacun doit veiller à bien nettoyer le lieu avant de le quitter, considérez donc un temps de rangement avant la fermeture du Fab Lab. Le matériel de nettoyage est mis à disposition dans le Fab Lab.
Utilisation et entretien des machines
Les machines étant elles aussi mises en commun, il est du devoir de tous de les garder en bon état de fonctionnement et de propreté. Il s’agit donc de prévoir un temps de nettoyage et de rangement de la machine dans le temps de réservation imparti.
Chaque machine dispose d’un carnet d’entretien qui contient les opérations à effectuer pour garder la machine en bon état, de la périodicité de chaque opération. Le carnet d’entretien liste aussi les interventions réalisées avec la date et le nom de la personne ayant réalisé l’entretien ainsi que la date de la prochaine intervention de nettoyage.
L’utilisation d’une machine peut nécessiter un niveau d’autonomie. Si un « Expert » peut fournir des informations, prodiguer des conseils et répondre aux questions relatives à l’utilisation des machines, sa fonction n’est pas d’effectuer des fabrications sur spécification, et les activités de fabrication sont réalisées par l’usager.
Tout conseil de la part d’un adhérent sur l’utilisation ou l’entretien d’une machine doit être approuvé par un « Expert ». Afin de se garantir l’utilisation d’une machine, il est nécessaire de le notifier sur la carte de réservation des machines disponible.
Responsabilités et comportement
Les adhérents, visiteurs ou invités du Fab Lab s’engagent à respecter le Règlement intérieur, le matériel et les personnes présentes, dans l’esprit d’ouverture et de partage décrit dans la charte des Fab Labs. Tout manquement peut amener le CA à décider de sanctions qui peuvent aller jusqu’à l’exclusion du contrevenant.
Les ressources du Fab Lab ne peuvent être utilisées pour des activités illégales. L’adhérent décharge de sa responsabilité l’association Créa3D en cas de dommages résultants d’un non-respect du règlement intérieur, ou d’un non-respect des règles de base dictées par le bon sens.
- L’adhérent devra fournir une attestation de responsabilité civile à jour.
- · Les mineurs adhérents à l’association devront fournir une Fiche d’autorisation parentale ou tutélaire.
- · L’adhérent devra respecter les restrictions d’utilisation des machines ou des lieux (badge d’autonomie).
- · L’adhérent devra respecter les différentes règlementations, notamment celles concernant la propriété intellectuelle.
- · L’adhérent devra respecter les différentes chartes liées aux locaux.
- · L’adhérent déclare avoir pris connaissance de ce règlement intérieur, en avoir une parfaite compréhension et s’engage à le respecter.